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REPUBLIQUE DU NIGERFraternité-Travail-ProgrèsMINISTERE DE L’AGRICULTUREET DE L’ELEVAGEDIRECTION GENERALE DESSERVICES VETERINAIRESDIRECTION DES PHARMACIESVETERINAIRES PRIVEES ET DELA PRIVATISATION DE LAPROFESSION VETERINAIREPLAN NATIONAL STRATEGIQUE POUR LE CONTROLE DES MEDICAMENTSVETERINAIRES PNS-MV (2020-2025)Juillet 20202
SOMMAIREListe des sigles et abréviations . 6Liste des Tableaux . 9Liste des Figure . 9Introduction . 10Chapitre 1 : Justification de la stratégie de contrôle des médicaments vétérinaires . 111.1.Contexte : . 121.1.1. Information de base sur le Niger . 121.1.1.1. Données géographiques : . 121.1.1.2. Données administratives . 131.1.1.3. Zonage Agro-écologique du Niger. 131.1.2. Économie du Niger . 131.1.3. Le secteur agricole . 141.1.3.1. Agriculture . 141.1.3.2. Elevage . 141.1.4. Analyse de la chaine de valeur . 191.2.1.2.1.Situation actuelle du médicament vétérinaire . 20Législation nationale en matière de médicament vétérinaire . 201.2.2. Circuits d’approvisionnement et de distribution du médicament vétérinaire dans le pays . 211.2.3 Echange du MV avec les pays voisins et la région : . 251.2.4 Sécurité sanitaire du MV . 261.2.5 Poids du MV dans l’économie du pays . 261.3. Capacités actuelles et activités de contrôle du MV. 261.3.1. Réseau des laboratoires de contrôle . 261.3.1.1. Capacités des laboratoires y compris les équipements, le personnel . 271.3.1.2 Tests utilisés . 271.3.1.3 Système d'assurance qualité mis en place . 281.3.1. Surveillance, l’inspection et contrôle des établissements vétérinaires . 301.3.1.1. Surveillance des établissements vétérinaires . 301.3.1.1.1. Principes :. 301.3.2.1.2. Organisation : . 301.3.2.2 Autorisation et responsabilité. 301.3.2.3. Inspection des établissements vétérinaires . 301.3.2.3.1. Modalités. 303
1.3.2.3.2. Actes d’inspection :. 30Les actes d’inspection reposent sur les textes réglementaires (communautaires et nationaux) et unguide d’entretien (voir annexe). . 301.3.2.3.3. Suites des inspections. 311.3.2.3.4. Stratégie d’inspection basée sur l’analyse de risque . 311.3.2.4. Surveillance du marché . 321.3.2.4.1. Principes :. 321.3.2.4.2. Actions à conduire . 321.3.2.4.3. Contrôle de la qualité des MV . 331.3.2.4.4. Contrôle analytique de la qualité des MV au laboratoire . 331.3.3. Pharmacovigilance . 331.3.3.1. Données de Pharmacovigilance : . 331.3.3.2. Déclarants . 331.3.3.3. Circuits de déclaration . 331.3.3.4. Laboratoire de contrôle de la qualité du MV : . 341.3.4. Implication des parties prenantes . 341.3.4.1. Les parties prenantes et leurs rôles. 341.3.4.1.1. Les ONG-AD et organisation des producteurs : . 341.3.4.1.2. Les services vétérinaires privés. Erreur ! Signet non défini.1.3.4.1.3. Les services publics . 341.3.4.1.4. ONVN . Erreur ! Signet non défini.1.3.4.1.5. Les partenaires techniques et financiers . 351.3.4.1.6. Les collectivités territoriales . 351.3.4.1.7. Les consommateurs . 351.3.4.2. Activités de sensibilisation. 35Chapitre 2 : Organisation des services vétérinaires . 362.1. Structuration des services vétérinaires . 362.2. Organisation des campagnes d’assainissement du marché de médicament vétérinaire . 39Chapitre 3 : Orientation stratégique du plan de contrôle des médicaments vétérinaires : . 453.1. Principes directeurs : . 453.1.1. Objectifs globaux : . 453.1.2. Approche régionale : . 453.1.3. Partenariats :. 453.2. Cadres des résultats : . 454
3.2.1. Objectifs généraux : . 453.2.2. Objectifs spécifiques . 453.2.3. Résultats attendus :. 45CHAPITRE 4: Suivi et Evaluation . 464.1 Organisation . 464.2 Comité de pilotage . 464.3 Suivi évaluation . 47CHAPITRE 5 : Budget indicatif : . 535.1. Couts opérationnels du contrôle . 535.2 Coût global . 60CHAPITRE 6: Mobilisation des ressources. 606.1. Explication des éléments du coût . 606.2. Identification des partenaires financiers . 636.3. Identification des partenaires techniques . 646.4. Stratégie de mobilisation des ressources . 64Référence : . 655
Liste des sigles et abréviationsAFD : Agence Française de DéveloppementAIEA : Agence Internationale de l’Energie AtomiqueAMM : Autorisation de Mise sur le MarchéANZOOPA : Association Nigérienne des Zootechniciens PastoralistesAVPN : Association des vétérinaires Privés du NigerBAD : Banque Agricole de DéveloppementBID : Banque Islamique de DéveloppementCAMMVET : Campagne d’Assainissement du Marché de Médicaments VétérinairesCIB : Cellule d’intervention de base ;CICR : Comité International de la Croix RougeCP : Comité de PilotageCS : Comité de SuiviDEP : Direction des Etudes et ProgrammationsDGSV : Direction Générale des Services VétérinairesDIV : Direction de l’Inspection des VétérinairesDL : Direction de la LégislationDPPPV : Division de la Promotion de la Privatisation de la Profession VétérinaireDPVP/PV : Direction des Pharmacies Vétérinaires Privées et de la Privatisation de ProfessionVétérinaireDREL : Direction Régionale de l’ElevageDRH : Direction des Ressources HumainesDS : Direction de la StatistiqueDSA : Direction de la Santé AnimaleDSSD/AOA : Direction de la Sécurité Sanitaire des Denrées Animales et desAlimentaires d’Origine AnimaleEISMV : Ecole Inter-Etats des Sciences et de Médecine Vétérinaire ;6Denrées
ELISA ; Enzyme linked Immuno Sorbant AssayENABEL : Agence de développement BelgeFAO : Organisation des Nations Unies pour l’Alimentation et l’AgricultureINS : Institut National de la StatistiqueLABOCEL : Laboratoire Central de l’ElevageLACOMEV : Laboratoire de Contrôle des Médicaments VétérinairesLANSPEX : Laboratoire National de Santé Publique et d’ExpertiseMAG/EL : Ministère de l’Agriculture et de l’ElevageMEL : Ministère de l’ElevageMCA-Niger. : Millennium Challenge AccountMCC : Millennium Challenge CorporationMV: Médicament VétérinaireOIE : Organisation Mondiale de la Santé AnimaleONG : Organisation Non GouvernementaleONVN ; Ordre National des Vétérinaires du NigerOPEL : Organisation des Producteurs d’ElevagePAU : Politique Agricole de l’UnionPIMELAN : Projet Intégré de Modernisation de l’Elevage et de l’Agriculture au NigerPNS PPCB : Plan Stratégique National Péripneumonie Contagieuse BovinePNS PPR : Plan Stratégique National Peste des Petits RuminantsPPAAO : Projet de Productivité Agricole en Afrique de l’OuestPRADEL : Projet d’Appui au Développent de l’ElevagePRAPS : Projet Régional d’Appui au Pastoralisme au SahelPRAPS-BM : Projet Régional d’Appui au Pastoralisme au Sahel Banque MondialePRAPS-MCA Niger: Projet Régional d’Appui au Pastoralisme au Sahel / MillenniumChallenge AccountPRRIA : Projet de Renforcement de Résilience à l’Insécurité AlimentairePRODAF : Projet de Développement de l’Agriculture FamilialePTF : Partenaire Technique et FinancierPV : Procès-VerbalPV : Poste Vétérinaire7
REDISSE : Projet Régional de Renforcement des Systèmes de Surveillance des Maladies enAfrique de l’OuestSVPP : Service Vétérinaire Privé de ProximitéUA/BIRA/PANVAC : Union Africaine / Bureau International des Ressources Animales/Centre Panafricain des Vaccins VétérinairesUE : Union EuropéenneUEMOA : Union Economique et Monétaire Ouest AfricaineUHPLC ; Chromatographie liquide a ultra haute performanceVSF-Belgique : Vétérinaires Sans Frontières -Belgique8
Liste des TableauxTableau 1: répartition de la population du Niger par région. . 13Tableau 3 : Répartition du cheptel en fonction des régions. . 18Tableau 4 : La liste des grossistes répartiteurs . 22Tableau 5: la situation des importations des MV, produits biologiques et du matériel médicochirurgical : . 25Tableau 6: L’état de mise en œuvre des recommandations de l’OIE. Erreur ! Signet non défini.Tableau 7 : Localités ciblées et résultats des CAMMVET . 41Tableau 8: suivi- évaluation . 49Tableau 9 : couts opérationnels du contrôle. 53Liste des FigureFigure 1: Carte des Pistes de Transhumance . 16Figure 2 : carte des mouvements de transhumance . 17Figure 3: Cartes de transhumance intra et extraterritoriale . 18Figure 4 : Chaînes de valeurs . 20Figure 5 : circuit officiel de distribution des MV au Niger. 24Figure 6: Circuit de déclaration de la pharmacovigilance. . 34Figure 7 : Diagramme d’Organisation institutionnelle des services vétérinaires publics . 379
IntroductionLe Niger est un pays sahélien à vocation agro-pastorale. L’élevage est pratiqué par près de 87% de la population active (Rhissa ,2010), soit en tant qu’activité principale, soit commeactivité secondaire. L’élevage contribue pour près de 35 % au produit intérieur brut agricoledu Niger et à hauteur de 22 % de la valeur totale des exportations. Il constitue également laseconde source de recettes d’exportation du pays après les ressources minières. Son apport estde 15% au revenu des ménages et de 25% à la satisfaction des besoins alimentaires. Cetteactivité représente également un puissant facteur d’intégration aussi bien économique quesociale.Dans le secteur de l’élevage, sous l’impulsion d’institutions internationales comme la BanqueMondiale et le Fonds Monétaire International, plusieurs documents d’orientation et destratégie de développement rural sont élaborés à savoir la stratégie de réduction de lapauvreté (SRP), la stratégie de développement rural (SDR), le document cadre de relance del’élevage, tous apparus en 2003, suivis en 2011 du programme i3N «les NigériensNourrissent les Nigériens» et enfin la Stratégie de Développement Durable de l’Elevage(SDDEL 2013-2035) .Malgré son importance socio-économique, le secteur de l’élevage est confronté à denombreuses contraintes dont entre autres les maladies animales.Aussi, d’aprèsl’Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE), 60% des maladies humaines sontd’origine animale.Pour lutter contre ces maladies animales, les médicaments vétérinaires (MV) sont largementutilisés.Pour une utilisation prudente et responsable des MV, l’OIE a élaboré des codes et des lignesdirectrices à l’endroit de l’industrie des médicaments vétérinaires, des praticiens, despharmaciens et des éleveurs. L’OIE assiste aussi les Etats membres dans la bonnegouvernance des médicaments vétérinaires.La Commission de l’Union Economique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA), a adoptéun ensemble de textes législatifs et réglementaires dans le cadre de l’harmonisationcommunautaires des législations pharmaceutiques vétérinaires.La réforme de ces législations pharmaceutiques est fondée sur l’attribution à la Commissionde l’UEMOA de pouvoirs de décision en matière de réglementation, d’autorisation de misesur le marché et d’organisation du contrôle de la qualité des médicaments vétérinaires. LesEtats membres conservent la responsabilité du contrôle de l’importation, des établissementspharmaceutiques vétérinaires, de distribution des produits et de la réalisation effective ducontrôle de leur qualité10
Malgré l’harmonisation de la législation pharmaceutique vétérinaire communautaire del’UEMOA, les textes nationaux relatifs à la profession vétérinaire et les campagnesd’assainissement du marché de médicament vétérinaire financées par l’UEMOA, on assiste àla persistance de la vente illicite de médicaments vétérinaires dans notre pays.Aussi, ces deux dernières années (2017,2018), des ateliers de concertations sur laproblématique des médicaments vétérinaires ont été organisés dans trois (3) pays (Tchad,Sénégal et Niger) sous l’égide du Projet Régional d’Appui au Pastoralisme au Sahel(PRAPS). A l’issue de ces concertations, chaque pays est appelé à élaborer et à mettre enplace un Plan Stratégique National de contrôle des Médicaments vétérinaires (PNS-MV).Chapitre 1 : Justification de la stratégie de contrôle des médicaments vétérinairesLa libéralisation des économies africaines dans les années 1990 s'est accompagnée dans lecadre des programmes d'ajustement structurel du désengagement des Etats concernantdifférents secteurs de l'économie. Le secteur du médicament vétérinaire a connu aussi uneréelle libéralisation.Les médicaments vétérinaires circulent en effet parfois dans des conditions ne garantissantpas leur qualité. Ces conditions dans la plupart des pays de l'Afrique subsaharienneregroupent entre autres la vente illicite, la détention et l'utilisation des médicamentsvétérinaires par des personnes non qualifiées.Au Niger, la première campagne d’assainissement du marché de médicaments vétérinairesfinancée par la Commission de l’UEMOA en 2014 a révélé que 35% des médicaments encirculation répertoriés, toutes classes thérapeutiques confondues proviennent du marchéillicite c’est-à-dire vendus par des détaillants informels, n’ayant ni autorisation, niqualification technique requise. Un autre fait grave est que 43% des antibiotiques sontvendus sur les marchés illicites.Aussi, les travaux de Marankane réalisés en 2014 sur le contrôle de la qualité et lapharmacovigilance des médicaments vétérinaires dans les régions de Niamey, de Dosso et deTillabéri ont montré que 40% et 43,38% des échantillons analysés sont respectivement nonconformes aux tests galéniques et aux tests d’identification.Une étude exploratoire sur les pratiques d’utilisation des médicaments vétérinaires et laprésence des résidus d’antibiotiques dans les viandes de bovins prélevées aux abattoirs deMaradi a montré que les médicaments vétérinaires sont utilisés d’une manière anarchique,sans une dose d’utilisation bien déterminée et le non-respect des délais d’attente par 99,69%des éleveurs et 62,50% pratiquent l’automédication (Soumaila, 2016).Dans le cadre du PRAPS, après analyses approfondies des activités menées dans le contrôledes MV dans les pays membres lors de la troisième réunion de concertation tenue àN’Djaména en Décembre 2017, la Coordination Régionale de la Composante santé animaledu PRAPS/OIE a jugé indispensable d’approfondir les concertations au sujet de laproblématique des médicaments vétérinaires.11
C’est ainsi qu’en juillet 2018 à Niamey, la réunion de concertation a porté sur la thématiquespécifique « l’Etat d’avancement et évaluation des plans et dispositifs de contrôle desmédicaments vétérinaires »Aussi, Du 1er.au 5 Octobre 2018 s’est tenue à Dakar au Sénégal, une formation desresponsables en charge du contrôle des médicaments vétérinaires organisée par laCoordination Régionale de la Composante Santé Animale du PRAPS.A l’issue des travaux de cet atelier, il a été demandé à chaque pays d’élaborer et de présenterune feuille de route d’un plan national stratégique (2019-2023) pour le contrôle desmédicaments vétérinaires.Chaque pays membre devrait élaborer par la suite un plan stratégique national (2019-2023)pour le contrôle des médicaments vétérinaires en se référant au modèle PNS-MV proposerpar la Coordination Régionale de la Composante Santé Animale du PRAPS.Ainsi pour confirmer son engagement pour l’élaboration du PNS-MV, le Niger a élaboré unplan stratégique national (PNS-MV 2020-2025) selon un modèle prédéfini en six (6)chapitres.Le présent plan stratégique (2020-2025) constitue un outil d’orientation et de prise dedécision pour toutes les actions en matière de contrôle des médicaments vétérinaires auNiger.Ce PNS-MV cadre parfaitement avec la Stratégie de Développement Durable de l’ElevageSDDEL (2013-2035) mise en place par le Ministère en charge de l’élevage à son Axe 1 :Amélioration durable de la santé animale et de l’hygiène des produits d’origine animale.Ce plan PNS-MV cadre aussi avec l’initiative « 3N », les Nigériens nourrissent lesNigériens, Stratégie de sécurité alimentaire et nutritionnelle.1.1.Contexte :1.1.1. Information de base sur le Niger1.1.1.1. Données géographiques :Le Niger est un pays d’Afrique de l’Ouest situé entre les parallèles 11 37 et 23 33 de latitudeNord d'une part, et les méridiens 16 de longitude Est et 0 10 de longitude Ouest d'autre part.Il s'étend sur 1 267 000 km2 et est limité par l’Algérie et la Libye au Nord, le Tchad àl’Est, le Nigéria et le Bénin au Sud, le Burkina Faso et le Mali à l’Ouest.Sa capitale Niamey, est situé sur les bords du fleuve Niger. Il est le plus vaste pays del'Afrique occidentale et se classe 6ème à l'échelle continentale La plupart des villesimportantes sont concentrées dans le Sud du pays, le Nord étant aride ou hyper-aride(Sahara).12
1.1.1.2. Données administrativesSur le plan administratif, le Niger est subdivisé en huit régions, 63 départements et 267communes. La population est estimée en 2018 à 21 546 595 habitants. Sa densité est de17,01hbts/km² avec une croissance démographique de 3,83% par an (INS, 2018).Le tableau ci-dessous donne la répartition de la population du Niger par région (INS, 2016)Tableau 1: répartition de la population du Niger par région.RÉGIONSPopulationsZinder3 683 224Tahoua3 598 280Maradi3 539 950Tillaberi2 943 268Dosso2 120 260NiameyDiffaAgadez1 175 446593 821487 620TOTAL18 181 3751.1.1.3. Zonage Agro-écologique du NigerLe Niger est un vaste pays aride, caractérisé par une pluviométrie faible, très variable dansl’espace et dans le temps. La plus grande partie de son territoire se situe en zone saharienne(74%) désertique. La pluviométrie moyenne permet de définir différents typesd’environnement et de végétation. On distingue trois zones de végétation : la zonesaharienne à moins de 200 mm, la zone sahélienne entre 200 et 600 mm et enfin la zonesoudanienne à plus de 600 mm.Entre ces trois zones on peut encore identifier deux zones de transition : entre 200 et 300 mmla zone saharo-sahélienne et entre 400 et 600 mm la zone sahélo-soudanienne.1.1.2. Économie du NigerL’économie du Niger repose avant tout sur l'agriculture et l’élevage, qui représentent 50 % duPIB. L'industrie y est peu représentée, l'extraction et le traitement du minerai d'uraniumconstituant sa principale source de revenu. Le pays connait un taux de croissance moyensignificatif sur les 10 dernières années, mais il reste l'un des plus pauvres du monde avec unPIB de 2 par jour par habitant.13
1.1.3. Le secteur agricole1.1.3.1. AgricultureLe Niger est soumis à un climat de type sahélien avec une longue saison sèche et une courtesaison de pluie qui dure généralement entre trois (3) et quatre (4) mois. La répartition despluies, très déterminante pour la plupart des activités rurales, est irrégulière dans le temps etdans l’espace.Le Niger compte quatre (4) zones agro-climatiques du Nord au Sud.La zone saharienne couvre 68% du territoire national, soit plus de 800.000 km2 avec deshauteurs pluviométriques allant de 0 à 200 mm ;Dans les vallées de l'Air et les oasis du Kawar on trouve un élevage agro pastoral caractérisépar une intégration plus poussée de l’agriculture et de l’élevage dans les unités de production.La zone sahélo saharienne à vocation pastorale couvre environ 160.000 km2, soit 12,2% dupays avec des hauteurs pluviométriques comprises entre 200 et 300 mm par an ; c'est ledomaine spécifique de d’élevage pastoralLa zone sahélo soudanienne comprise entre les isohyètes 300 et 600 mm occupe 21,9% duterritoire soit un peu moins 300.000 km²;La zone soudanienne occupe 0,9% du pays (environ 11.500 km²) et reçoit entre 600 et 800mm d’eau par an.L’agriculture nigérienne reste essentiellement pluviale et d’autosubsistance. Elle estconcentrée au Sud sur une bande de 200 Km de large environ, traversant le pays d’Est enOuest. Les principales cultures vivrières sont le mil, le sorgho, le riz, le maïs, le manioc, lacanne à sucre de bouche, la patate douce etc.Les cultures non céréalières sont essentiellement destinées à l’exportation et toutparticulièrement au marché du Nigeria voisin (le niébé , les oignons, le souchet, l’arachide etle coton).1.1.3.2. ElevageLe système d’élevage est constitué essentiellement d’un système extensif et d’un systèmeintensif en fonction de l’utilisation des facteurs de production (foncier, travail, capitald’exploitation et intrants zootechniques et vétérinaires). Par ailleurs, la prise en compte ducritère lié à la mobilité dans l’espace permet de différencier des sous-systèmes au sein de cessystèmes de production.Systèmes de production et effectif du cheptel Les systèmes d’élevage extensifs sont orientés d’une part vers la satisfaction desbesoins d’autoconsommation et d’autre part à des degrés divers vers la vente de lait,de produits laitiers et de bétail sur pied. Le caractère extensif de l’élevage leur confèredes coûts de production réduits. En se fondant sur des critères techniques et14
économiques de différentiation, on peut distinguer deux grands systèmes d’élevagedes ruminants à savoir les systèmes pastoraux (alimentation basée sur la valorisationdes ressources naturelles à travers la mobilité du cheptel : transhumance) et lessystèmes agropastoraux (combinant les pâturages sur terres non-cultivées et laconsommation des résidus de cultures et fourrages produits en cultures irriguées). Système intensif : Ce système est peu développé, il est essentiellement représenté pardes fermes d’élevage et des opérations d’embouche. Il fait en outre appel aux sousproduits agro-industriels (SPAI) pour l’alimentation des animauxTendances et dynamiques récentesLe Niger est le sixième plus grand pays d’Afrique avec une superficie de 1 267 millions dekm2. Environ 65 % de ce territoire est situé en zone saharienne. Le potentiel en terresagricoles es
AVPN : Association des vétérinaires Privés du Niger BAD : Banque Agricole de Développement BID : Banque Islamique de Développement CAMMVET : Campagne d'Assainissement du Marché de Médicaments Vétérinaires CIB : Cellule d'intervention de base ; CICR : Comité International de la Croix Rouge CP : Comité de Pilotage
